Responsabilité des actes

5 paragraphes sélectionnés

1735, 1737, 1745, 1746, 1754

L’imputabilité et la responsabilité^§597 d’une action peuvent être diminuées voire supprimées par l’ignorance, l’inadvertance, la violence, la crainte, les habitudes, les affections immodérées et d’autres facteurs psychiques ou sociaux.

Un effet peut être toléré sans être voulu par l’agent, par exemple l’épuisement d’une mère au chevet de son enfant malade. L’effet^§2263 mauvais n’est pas imputable s’il n’a été voulu ni comme fin ni comme moyen de l’action, ainsi la mort reçue en portant secours à une personne en danger. Pour que l’effet mauvais soit imputable, il faut qu’il soit prévisible et que celui qui agit ait la possibilité de l’éviter, par exemple dans le cas d’un homicide commis par un conducteur en état d’ivresse.

La liberté caractérise les actes proprement humains. Elle rend l’être humain responsable des actes dont il est volontairement l’auteur. Son agir délibéré lui appartient en propre.

L’imputabilité ou la responsabilité d’une action peut être diminuée ou supprimée par l’ignorance, la violence, la crainte et d’autres facteurs psychiques ou sociaux.

Les circonstances, y compris les conséquences, sont les éléments secondaires d’un acte moral. Elles contribuent à aggraver ou à diminuer la bonté ou la malice morale des actes humains (par exemple le montant d’un vol). Elles peuvent aussi atténuer ou augmenter la responsabilité de l’agent^§1735 (ainsi agir par crainte de la mort). Les circonstances ne peuvent de soi modifier la qualité morale des actes eux-mêmes ; elles ne peuvent rendre ni bonne, ni juste une action en elle-même mauvaise.